Démarche, procédure, demande de subvention
Afin d’organiser une action de sécurité routière dans votre établissement, vous trouverez ci-dessous toutes les informations nécessaires :
La fiche procédure
Cette fiche explique comment monter une action / journée de sensibilisation et les modalités de subvention.
Les annexes à la fiche
- ANNEXE 1 : ce document rappelle les orientations d’actions du Document Général d’Orientations pour 2023-2027.
- ANNEXE 2 : ce document présente les actions d’envergure pilotées par la Direction Départementale des Territoires (DDT).
- ANNEXE 3 : ce document présente un exemple de planning dans un établissement scolaire avec plusieurs ateliers.
Le tableau croisé
Ce TABLEAU CROISE vous permettra de trouver ce que vous pouvez mettre en place suivant le(s) thème(s) et le(s) public(s) choisi(s) et de déterminer le(s) prestataire(s) adéquat(s) pour mener à bien cette action.
Subvention et bilan
Les demandes de subvention seront réalisées via le lien suivant sur "démarches simplifiées" :
Demande de subvention établissement scolaire
Les fiches bilans seront réalisées via le lien suivant sur "démarches simplifiées" :
Fiche bilan établissement scolaire
- Charline ROUX : 03.39.59.55.16
- Justine BILLOT-VERNIER : 03.39.59.55.17
- par courriel : ddt-pole-securite-routiere@doubs.gouv.fr